Mentions légales

Éditeur du site

Le site conducteurpro.fr et l’application ConducteurPro sont édités par :

• Éditeur : Riyad Jamal EI, nom commercial RJ RESEAU
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
• SIRET : 934 411 927 00015
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (micro-entreprise, franchise en base)
• Siège : 1 rue de Mailloles, 66680 Canohès, France
• Contact : contact@conducteurpro.fr
• Directeur de la publication : Riyad Jamal

Hébergement

Le site et l’application sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données de l’application sont stockées par Supabase Inc., prestataire de base de données, dans le cadre d’un contrat de traitement des données.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et de l’application (textes, interfaces, logos, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite. Les documents et données saisis par les clients restent leur propriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.